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Alfran / Editeur

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Le Responsable de la Publication du site est M. Erick Romestaing en qualité de directeur général du groupe Aurige ;

Le webmaster du site peut être contacté à l’adresse e-mail suivante : contact@alfran.org

La société qui a conçu et réalisé le site est la société Les Ensorceleurs ;

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L’utilisateur du site web www.velorail-chauvigny.fr reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation du site et s’engage à les respecter. L’utilisateur du site web reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site ainsi que de la capacité juridique tant pour visiter le présent site et/ou toute page directement accessible que pour conclure un accord, quelle que soit sa nature. L’utilisateur du site web www.velorail-chauvigny.fr reconnaît avoir vérifié que sa configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement. En conséquence, l’utilisateur reconnaît se servir de ces informations sous sa responsabilité exclusive. La société Alfran ne saurait en conséquence être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site et/ou de ces informations, y compris l’inaccessibilité, les pertes de données, détériorations, destructions ou virus qui pourraient affecter l’équipement informatique de l’utilisateur et/ou de la présence de virus sur son site.

3) Contenu du site

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A ce titre la responsabilité de la société Alfran et celle de l’éditeur ne sauraient être retenues en cas de dommages indirects quels qu’ils soient.

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Toutes les informations ou documents contenus dans le site web www.velorail-chauvigny.fr ainsi que tous les éléments créés pour le site sont soit la propriété de la société Alfran, soit font l’objet d’un droit d’utilisation, d’exploitation, de reproduction et de représentation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur. Par conséquent, aucune licence, ni aucun autre droit, sauf celui de consulter les informations, n’est conféré à quiconque au regard des droits de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée du site ou de son contenu, des informations qui y sont diffusées engagerait la responsabilité de l’utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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